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PLU – Documentation / règlementation

La commune du Port a approuvé le 2 octobre 2018 son Plan Local d’Urbanisme (P.L.U.).

 

Le P.L.U. document stratégique, exprime le projet de la commune pour les années à venir, en exposant les objectifs de la municipalité en terme d’urbanisme. Ces objectifs se traduisent par un plan de zonage et par une partie réglementaire qui précise les droits à construire ainsi que les formes d’occupation du sol possibles dans les différentes zones de la commune.

 

1. Pièces administratives

 

Délibérations du conseil municipal : Télécharger (PDF)

 

Rapport et conclusions du commissaire enquêteur sur la modification :

Rapport et conclusions du commissaire enquêteur sur la modification n°1 du PLU : Télécharger (PDF)

Rapport et conclusions du commissaire enquêteur sur la révision du PLU : Télécharger (PDF)

Observations des personnes publiques associées

 

2.Pièces écrites

 

 

  • Rapport de présentation :

Tome 1 : Diagnostic Territorial : Télécharger (PDF)

♦ Tome 2a : Evaluation Environnementale : Téléchargé(PDF)

♦ Tome 2b : Résumé non technique : Télécharger (PDF)

♦ Tome 3 : Justification des choix : Télécharger (PDF)

♦ Tome 4 : Etude de dérogation Loi Barnier : Télécharger (PDF)

♦ Tome 5 : Rapport de présentation de la modification N°1 du PLU : Télécharger (PDF)

♦ Tome 6 : Dossier de consultation de la CDNPS :


Règlement : Télécharger (PDF) 

 

Orientations d’Aménagement et de Programmation (O.A.P) : Télécharger (PDF) 

 

Annexes :

 

♦ Tome 1 : Servitudes Utilités Publique, Emplacements Réservés : Télécharger (PDF)  (Piece ecrite Annexe Tome 1)
♦ Tome 2 : Annexes Sanitaires : Télécharger (PDF)
♦ Tome 3 : Plans de Prévention des Risques : Télécharger (PDF
♦ Tome 4 : Plan guide de l’Ecocité : Télécharger (PDF)
♦ Tome 5 : Règlement Local de Publicité : Télécharger (PDF)
 
Documents graphiques :

 

♦ Plan de zonage général : Télécharger (PDF)

– Plan de zonage 1 : Télécharger (PDF)

– Plan de zonage 2 : Télécharger (PDF)

– Plan de zonage 3 : Télécharger (PDF)

– Plan de zonage 4 : Télécharger (PDF)

–  Plan de zonage 5 : Télécharger (PDF)

– Plan de zonage 6 : Télécharger (PDF)

–  Plan de zonage 7 : Télécharger (PDF)

– Plan de zonage 8 : Télécharger (PDF)

– Plan de zonage 9 : Télécharger (PDF) 

– Plan des Périmètres Particuliers : Télécharger (PDF)

– Plan autres servitudes et obligations : Télécharger (PDF)

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